La création d’une entreprise aux États-Unis est une expérience passionnante et enrichissante, mais elle peut aussi être compliquée. Selon le type d’entreprise que vous souhaitez créer, de nombreuses étapes doivent être franchies avant que votre société ne devienne officielle. Vous trouverez dans ce guide des informations relatives aux différents éléments nécessaires à la constitution d’une société, ainsi que le temps nécessaire à la création d’une société dans chaque État.
Aux États-Unis, une entreprise doit s’établir de différentes manières en fonction de l’endroit où elle prévoit de s’implanter ou du produit qu’elle souhaite commercialiser. Il est parfois simple d’ouvrir un bureau et de se concentrer uniquement sur cette région. Mais, il existe également d’autres réglementations que les taxes, qui peuvent exiger non seulement l’ouverture d’un magasin, mais aussi la prise en compte de questions telles que les taux de change.
La législation relative aux entreprises selon les États et le type de société
Les États-Unis sont un mélange de nombreuses cultures et entreprises différentes. Le droit des sociétés dans ce pays fait la distinction entre les sociétés de personnes, les sociétés par actions ou les hybrides. Par exemple, les LLC qui sont formées en vertu des lois des États, mais chacune a ses propres directives spécifiques à cette juridiction. Celles-ci varient considérablement de la législation d’un État à l’autre, ce qui complique la tâche des personnes qui veulent que leur entreprise soit conforme aux normes unifiées des cinquante États. Visitez http://www.tremplinentreprises.com pour en savoir plus sur ce sujet.
Le droit des affaires américain fait souvent exception à la règle. À l’exception des banques et des compagnies d’assurance, de nombreux métiers ne nécessitent aucune autorisation spéciale en Amérique. Cela permet une liberté beaucoup plus grande que dans d’autres pays avec leurs processus d’autorisation. Toutefois, le droit américain n’est pas sans limites et un entrepreneur doit être conscient du fait que, dans la plupart des cas, toute entreprise peut exercer ses activités où bon lui semble. Il est donc important de consulter des experts qui connaissent non seulement le pays, mais aussi les lois qui s’appliquent directement à votre produit ou service.
Au sein du secteur privé américain, il existe un certain nombre de réglementations que les employeurs doivent respecter. Il peut s’agir de lois fédérales et d’ordonnances locales, afin de s’assurer qu’ils respectent toutes les règles applicables en matière de discrimination, entre autres. La plupart des employés dans ce pays n’ont pas de contrat ou d’accord leur garantissant la sécurité de l’emploi au-delà de leur date d’entrée en fonction. Cela signifie que si vous êtes licencié sans motif à n’importe quel moment de votre période d’emploi, il est possible de se retrouver à nouveau au chômage très rapidement. La main-d’œuvre représente une part énorme de l’économie américaine, avec des dizaines de millions de travailleurs employés dans toutes sortes de professions et d’industries.
La fiscalité des entreprises aux USA
En matière de fiscalité, l’Amérique est l’un des rares pays où les particuliers ne disposent pas d’un numéro de dossier fiscal national. Dans ce pays, vous êtes obligé de fournir votre numéro de sécurité sociale (SSN) pour la plupart des tâches administratives liées aux impôts ou à la déclaration en ligne de certaines informations vous concernant.
Il existe de nombreuses façons pour les entreprises de recruter leur personnel à l’étranger, mais toutes ne sont pas adaptées. Par exemple, si vous souhaitez que votre visa de travailleur étranger ou votre carte de résident étranger soit traité plus rapidement à la douane, il est préférable qu’ils soient munis des bons documents, en particulier au moment des inspections. Il est également important qu’ils soient légalement autorisés à travailler aux États-Unis et qu’ils n’aient pas de problèmes actuels ou antérieurs avec leur statut d’immigration.
Le droit commercial international est une préoccupation croissante pour les entreprises qui font des affaires à l’international, en particulier s’il s’agit de pays dotés d’un système juridique solide, comme les États-Unis, qui disposent d’un système judiciaire de classe mondiale. Si des litiges surviennent, vous voudriez qu’ils soient réglés rapidement et sans trop de difficultés. Les contrats de licence sont souvent complexes, formulés de manière très spécifique pour faire face à toutes les éventualités possibles. Il peut s’agir de racheter un contrat ou de renégocier les conditions ; même de petits changements peuvent modifier complètement la portée de l’accord.
